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samedi 4 février 2012

ORDRE DU JOUR DU CM DU 8 FEVRIER 2012



1:Débat d'Orientations Budgétaires 2012

2:Actualisation du tableau des effectifs

3:Modification du tableau des effectifs

4:Convention pour le RAM-commune/MSA

5:Approbation de la Charte de Qualité CAF pour le RAM

6:Jumelage de la commune de Saint-Cyprien avec la commune de Sant Cébria de Vallalta

   approbation   de la convention de jumelage et demande de subvention européenne au titre
   du programme l'Europe pour les citoyens

7:Jumelage des communes de Saint-Cyprien et Sant Cébria de Vallalta-approbation de la  
   convention de mandat à l'association "Els Amics Cebriannencs"

8:Désignation et élection des représentants du Conseil Municipal au sein du  Comité de Jumelage
   "Els  Amics Cebriannencs"
  
9:Désignation et élection du représentant du Conseil Municipal de la commune au sein du conseil de
   gestion du parc naturel marin du Golfe du Lion

10:Convention d'utilisation des installations sportives de la commune par le Collège Olibo

11:Mise à disposition des installations sportives du Colllège Olibo à la Mairie

12:Rectification d'erreur matérielle pour la taxe de séjour

13:Nouvelle délibération concernant la dénomination "impasse Matisse"

14:Reversement de la participation pour Voirie et Réseaux par la Commune au lieu-dit  "Las Hortes"     /Convention Commune/Sud Roussillon
          
15:Convention promesse synallagmatique pour 20 stationnements résidence de Tourisme

16:Déclassement d'un tènement de la rue H.de Montfreid

17:Déclassement d'un espace vert rue H.Delacroix

18:Acquisition de garages de las Routes

19:Remplacement de pontons, catways  et pieux au port de Saint- Cyprien-désignation de l'entreprise
     attributaire

20:Approbation de l'APS des Jardins Familiaux et demande de subvention

21:Compte rendu écrit des décisions du Maire


1 commentaire:

  1. Il manque un point essentiel et urgent à cet ordre du jour, qui est la démission de la totalité des membres du conseil municipal.

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